CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV)

Dernière mise à jour : Juin 2026

ARTICLE 1 — OBJET

Les présentes CGV régissent les ventes :

  • de prestations de conseil en excellence opérationnelle (CoLean Conseil)

  • de formations présentielles et e-learning (CoLean Académie)

  • d’abonnements à des agents IA (CoLean IA)

  • de produits numériques

ARTICLE 2 — COMMANDE

Toute commande vaut acceptation des CGV.
Elle devient définitive après réception du paiement ou signature du devis / bon de commande.

ARTICLE 3 — PRIX

Les prix sont indiqués en euros, hors taxes.
La TVA applicable est ajoutée au moment de la facturation.

ARTICLE 4 — RÈGLEMENT

Les paiements s’effectuent :

  • par virement

  • par carte bancaire (Stripe)

  • par mandat administratif

  • par prélèvement pour les abonnements IA

ARTICLE 5 — DESCRIPTION DES PRESTATIONS

5.1 CoLean Conseil

Audit, formation, accompagnement, diagnostics, coaching, animation de serious games, analyse de processus.

5.2 CoLean Académie

Formations Lean (présentiel + distanciel), classes virtuelles, e-learning.
Les contenus restent la propriété intellectuelle de CoLean.

5.3 CoLean IA

Accès à une plateforme d’agents IA spécialisés :

  • assistants Lean

  • outils de diagnostic

  • modèles de documents

  • automatisations
    L’accès est personnel et non transférable.

ARTICLE 6 — ANNULATION / REPORT

a) Prestations présentielles

  • Annulation sans frais jusqu’à 15 jours avant

  • 50 % facturés entre 15 et 7 jours

  • 100 % facturés à moins de 7 jours

b) E-learning

Accès immédiat = pas de remboursement une fois le module commencé.

c) Abonnement IA

Résiliable à tout moment, à échéance mensuelle ou annuelle.

ARTICLE 7 — DROIT DE RÉTRACTATION

B2B (entreprises)

Aucun droit de rétractation obligatoire.

Particuliers

14 jours sauf :

  • contenu digital téléchargé

  • formation commencée

  • services déjà exécutés partiellement

ARTICLE 8 — RESPONSABILITÉ

CoLean n’est pas responsable des dommages indirects, pertes d’exploitation, ou dysfonctionnements liés à un usage inapproprié.

ARTICLE 9 — CONFIDENTIALITÉ

Toutes les informations échangées dans le cadre des missions ou formations sont confidentielles.

ARTICLE 10 — LITIGES

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée.
À défaut, compétence des tribunaux de Lille.

 CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION (CGU)

Dernière mise à jour : Juin 2026

ARTICLE 1 — OBJET

Les CGU encadrent l’utilisation :

  • du site CoLean

  • de la plateforme e-learning CoLean Académie (Tutor LMS)

  • de l’espace abonnés CoLean IA

ARTICLE 2 — ACCÈS AU SITE

Le site est accessible en continu sauf cas de maintenance ou panne technique.

ARTICLE 3 — ACCÈS À COLEAN ACADÉMIE

L’accès est strictement personnel.
Le partage de compte est interdit.
CoLean peut suspendre un compte en cas d’usage frauduleux.

ARTICLE 4 — ACCÈS AUX AGENTS IA

L’utilisateur s’engage à :

  • ne pas générer de contenus illégaux

  • ne pas utiliser les agents IA pour nuire à autrui

  • respecter la confidentialité des données qu’il saisit

  • ne pas contourner les limitations techniques

ARTICLE 5 — PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les contenus sont protégés (cours, vidéos, modèles, agents IA, scripts).
Toute reproduction sans autorisation est interdite.

ARTICLE 6 — SUPPORT

Support client : contact@colean.fr

ARTICLE 7 — MODIFICATION

CoLean se réserve le droit de modifier les CGU à tout moment.